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AIUTI DI STATO
GLI AIUTI DI STATO E GLI AIUTI DEI MINIMIS RICEVUTI DALLA NOSTRA IMPRESA NELL’ANNO 2024, SONO CONTENUTI NEL REGISTRO NAZIONALE DEGLI AIUTI DI STATO DI CUI ALL’ART 52 DELLA L.234/2012 A CUI SI RINVIA E CONSULTABILI AL SEGUENTE LINK
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Contrada Arlino n.17
Santa Sofia d'Epiro
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Italia
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Cookies
Les cookies sont de petits fichiers texte que les sites visités par l’utilisateur envoient et enregistrent sur son ordinateur ou appareil mobile, pour être ensuite retransmis aux mêmes sites lors de la visite suivante. Grâce aux cookies, le site mémorise les actions et préférences de l’utilisateur (comme, par exemple, les identifiants de connexion, la langue choisie, la taille des caractères, d’autres paramètres d’affichage, etc.) afin qu’elles n’aient pas à être indiquées à nouveau lorsque l’utilisateur revient sur ledit site ou navigue d’une page à l’autre. Les cookies sont donc utilisés pour effectuer des authentifications informatiques, le suivi de session et la mémorisation d’informations concernant les activités des utilisateurs accédant à un site, et peuvent aussi contenir un code d’identification unique permettant de suivre la navigation de l’utilisateur au sein du site à des fins statistiques ou publicitaires. Lors de la navigation sur un site, l’utilisateur peut également recevoir sur son ordinateur ou appareil mobile des cookies de sites ou de serveurs web différents de celui qu’il visite (dits cookies de « tiers »). Certaines opérations ne pourraient pas être réalisées sans l’usage des cookies, qui, dans certains cas, sont donc techniquement nécessaires au fonctionnement même du site. Il existe différents types de cookies, selon leurs caractéristiques et fonctions, et ils peuvent rester sur l’ordinateur ou l’appareil mobile de l’utilisateur pendant des durées différentes : dits cookies de session, automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur ; dits cookies persistants, qui demeurent sur l’équipement de l’utilisateur jusqu’à une échéance prédéfinie. Selon la réglementation en vigueur en Italie, l’utilisation des cookies ne requiert pas toujours le consentement exprès de l’utilisateur. En particulier, ne requièrent pas ce consentement les « cookies techniques », c’est-à-dire ceux utilisés uniquement afin d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques, ou dans la mesure strictement nécessaire pour fournir un service explicitement demandé par l’utilisateur. Il s’agit, en d’autres termes, de cookies indispensables au fonctionnement du site ou nécessaires pour exécuter des activités demandées par l’utilisateur. Parmi les cookies techniques, qui ne nécessitent pas de consentement exprès pour leur utilisation, le Garant italien pour la protection des données personnelles (cf. Prov. Gen. « Identification des modalités simplifiées pour l’information et l’acquisition du consentement à l’usage des cookies – 8 mai 2014 ») inclut également :
- les « cookies analytics » lorsqu’ils sont utilisés directement par le gestionnaire du site pour recueillir des informations, sous forme agrégée, sur le nombre d’utilisateurs et sur la manière dont ils visitent le site,
- les cookies de navigation ou de session (pour s’authentifier),
- les cookies de fonctionnalité, qui permettent à l’utilisateur de naviguer selon une série de critères sélectionnés (par exemple, la langue, les produits sélectionnés pour l’achat) afin d’améliorer le service fourni.
Pour les « cookies de profilage », en revanche, c’est-à-dire ceux visant à créer des profils relatifs à l’utilisateur et utilisés afin d’envoyer des messages publicitaires en ligne avec les préférences exprimées par celui-ci lors de la navigation sur le réseau, un consentement préalable de l’utilisateur est requis.
– Types de cookies utilisés par le Site et possibilité de (dé-)sélection Le Site utilise les cookies suivants en offrant la possibilité de les (dé-)sélectionner, sauf pour les cookies de tiers pour lesquels l’utilisateur doit se référer directement aux modalités de sélection et de désélection des cookies respectifs indiquées ci-dessous via des liens :
- Cookies techniques de navigation ou de session, strictement nécessaires au fonctionnement du Site ou pour permettre à l’utilisateur de bénéficier des contenus et services demandés.
- Cookies techniques analytics, qui permettent de comprendre comment le site est utilisé par les utilisateurs. Avec ces cookies, aucune information sur l’identité de l’utilisateur ni aucune donnée personnelle n’est collectée. Les informations sont traitées de manière agrégée et anonyme.
- Cookies techniques de fonctionnalité, utilisés pour activer des fonctionnalités spécifiques du site et une série de critères sélectionnés (par exemple, la langue, les produits sélectionnés pour l’achat) afin d’améliorer le service rendu.
ATTENTION : en désactivant les cookies techniques et/ou de fonctionnalité, le Site pourrait ne pas être consultable ou certains services ou certaines fonctions du Site pourraient ne pas être disponibles ou ne pas fonctionner correctement, et l’utilisateur pourrait être contraint de modifier ou de saisir manuellement certaines informations ou préférences à chaque visite du site.
- Cookies techniques de session pour le fonctionnement du site - Cookies de tiers, c’est-à-dire des cookies de sites ou de serveurs web différents de celui du Titulaire, utilisés à des fins propres à ces tiers, y compris des cookies de profilage. Il est précisé que ces sujets tiers, listés ci-dessous avec les liens vers leurs politiques de confidentialité, sont des responsables autonomes du traitement des données collectées via les cookies qu’ils fournissent ; par conséquent, l’utilisateur doit se référer à leurs politiques de traitement des données personnelles, notices et formulaires de consentement (sélection et désélection des cookies respectifs) indiqués ci-dessous (comme précisé dans le Prov. Gen. Identification des modalités simplifiées pour l’information et l’acquisition du consentement à l’usage des cookies – 8 mai 2014) :
- https://support.twitter.com/articles/20170519
- https://www.facebook.com/policy.php
- https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy
– Comment afficher et modifier les cookies via son programme de navigation (dit navigateur) L’utilisateur peut sélectionner les cookies à autoriser via la procédure prévue ci-dessous, ainsi qu’autoriser, bloquer ou supprimer (en tout ou en partie) les cookies également au moyen des fonctions spécifiques de son programme de navigation (dit navigateur) : toutefois, si tous ou certains cookies sont désactivés, il est possible que le Site ne soit pas consultable ou que certains services ou certaines fonctions du Site ne soient pas disponibles ou ne fonctionnent pas correctement et/ou l’utilisateur pourrait être contraint de modifier ou de saisir manuellement certaines informations ou préférences à chaque visite du Site.
AIDES D’ÉTAT
LES AIDES D’ÉTAT ET LES AIDES DE MINIMIS REÇUES PAR NOTRE ENTREPRISE EN 2024 SONT INDIQUÉES DANS LE REGISTRE NATIONAL DES AIDES D’ÉTAT VISÉ À L’ART. 52 DE LA LOI 234/2012, AUQUEL IL EST RENVOYÉ, ET CONSULTABLES AU LIEN SUIVANT
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